Publications réglementaires

• Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation de la politique d'exonération des droits des étudiants extracommunautaires pour la rentrée 2024 [PDF - 216 Ko]
• Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation de la modification des statuts du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 344 Ko]
• Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation du changement de dénomination de l'institut d'enseignement à distance de l'école de droit de la Sorbonne [PDF -  214 Ko]
• Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation du changement de dénomination de l'institut de droit des affaires internationales de l'école de droit de la Sorbonne (Le Caire) [PDF - 218 Ko]
• Délibération du 26 octobre 2023 portant approbation des modifications de la maquette, du règlement de contrôle des connaissances ainsi que de l'intitulé du diplôme universitaire "DU Sorbonne IT - droit du numériques et des données" du service commun Formation continue Panthéon-Sorbonne [PDF - 1 256 Ko]

• Délibération du 28 septembre 2023 portant approbation des deux conventions entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le groupe Eiffage
• Délibération du 28 septembre 2023 portant approbation de la motion relative à la dotation de l'université par l'État

• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de l'attribution de subventions aux associations étudiantes 2023
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la reconnaissance de l'engagement des vice-présidents étudiants dans le cadre d'un contrat étudiant
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la fiche financière de la licence mention "mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales" parcours "école de commerce de Paris - Europe" de l'UFR 27 Mathématiques
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la fiche financière du master mention "mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales" parcours "école de commerce de Paris - Europe" de l'UFR 27 Mathématiques
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la fiche financière de la licence mention "mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales" parcours "hautes études commerciales" de l'UFR 27 Mathématiques
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation des tarifs du diplôme d'université "Panthéon-Sorbonne master in economics" de l'école d'économie de la Sorbonne
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de l'application de l'article L. 612-3, XIII du code de l'éducation
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la modification du master 2 mention "monnaie, banque, finance, assurance" parcours "finance technology data" de l'école d'économie de la Sorbonne
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation des modifications du master 2 mention "administration et liquidation d'entreprises en difficultés" parcours "entreprises en difficultés" en formation en apprentissage et en formation continue de l'institut d'études judiciaires de l'école de droit de la Sorbonne
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la convention d'application entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université du Caire (FESP) relative à la délocalisation du master mention "science politique" parcours "politique comparée" de l'UFR 11 Science politique
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la création du master mention "science politique" parcours délocalisé "politique comparée" de l'UFR 11 Science politique à l'Université du Caire (FESP)
• Délibération du 6 juillet 2023 portant approbation de la motion relative aux enseignants vacataires

• Délibération du 15 juin 2023 portant approbation des résultats de l'élection des représentants étudiants appelés à siéger au conseil de gestion de la bibliothèque Cujas
• Délibération du 15 juin 2023 portant approbation des résultats de l'élection du représentant étudiant appelé à siéger au conseil de gestion de la bibliothèque Sainte-Barbe
• Délibération du 15 juin 2023 portant approbation des résultats de l'élection du représentant étudiant appelé à siéger au conseil de gestion de la bibliothèque Sainte-Geneviève
• Délibération du 15 juin 2023 portant approbation de l'augmentation des frais d'inscription de la préparation à l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) de l'institut d'études judiciaires de la Sorbonne de l'école de droit de la Sorbonne
• Délibération du 15 juin 2023 portant approbation de l'augmentation des frais d'inscription du diplôme d'université "droit des entreprises en difficultés" de l'institut d'études judiciaires de la Sorbonne de l'école de droit de la Sorbonne
• Délibération du 15 juin 2023 portant approbation de la modification des frais d'inscription de l'école d'été "français - langue étrangère" du département des langues

• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation du résultat de l'élection d'un représentant élu en qualité de personnalité extérieure appelé à siéger au conseil du comité d'éthique
• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation des statuts de l'école doctorale de philosophie (ED 280) de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la création du diplôme d'université "préparation au concours d'inspecteur de la direction générale des finances publiques" du département des masters de droit public de l'école de droit de la Sorbonne
• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 mention "archéologie, sciences pour l'archéologie" parcours "ingénierie de l'archéologie préventive et programmée" de l'école d'histoire de l'art et d'archéologie de la Sorbonne
• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la transformation en apprentissage du master 2 mention "patrimoine et musées" parcours " valorisation et médiation du patrimoine archéologique" de l'école 'histoire de l'art et d'archéologie de la Sorbonne
• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université Paris-Saclay relative à la création du diplôme interuniversitaire "expertise médico-légale de l'enfant et de l'adolescent"
• Délibération du 17 mai 2023 portant approbation de la création du diplôme interuniversitaire "expertise médico-légale de l'enfant et de l'adolescent" du service formation continue Panthéon-Sorbonne et de la faculté de médecine de l'Université Paris-Saclay

• Délibération du 20 avril 2023 portant approbation des projets retenus au titre du "programme d'investissement" 2023
• Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la création d'un compte d'épargne des heures d'enseignement
• Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de l'actualisation de l'annexe 3 de la délibération du conseil d'administration du 23 février 2023 portant approbation des lignes directrices de gestion concernant le régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) et le référentiel d'équivalences horaires
• Délibération du 20 avril 2023 portant résultat de l'élection de deux représentants étudiants appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne
• Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 adossé aux mentions "droit prive" et "droit public" parcours "droit immobilier" de l'école de droit de la Sorbonne
• Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la modification de la fiche financière du master 2 mention "droit public" parcours "droit de l'énergie" de l'école de droit de la Sorbonne
• Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 mention "économie appliquée" parcours "économie de l'aménagement et du développement local (EADL) de l'école d'économie de la Sorbonne

• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation du schéma directeur pluriannuel du handicap 2023-2027
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la création du dispositif de validation des études supérieures de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la tarification du dispositif de validation des études supérieures de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique portant sur les réorientations et les passerelles des classes préparatoires aux grandes écoles entre l'école de droit de la Sorbonne et le lycée Henri-IV
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique portant sur les réorientations et les passerelles des classes préparatoires aux grandes écoles entre l'école de droit de la Sorbonne et le lycée Louis-Le-Grand
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l'Université Paris-Cité et l'Ecole d'économie de Paris relative à la mise en oeuvre de la mention de master "economics and psychology"
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation des capacités ouvertes limitées (COL) au titre de la plateforme "Mon master"
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation du passage en apprentissage du master 2 mention "management et commerce international" parcours "gestion des entreprises à l'international (GEAI)" de l'école de management de la Sorbonne
• Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la consolidation de la motion votée au conseil d'administration du 27 janvier 2023 au sujet des mobilisations liées à la réforme des retraites
• Délibération du 16 mars 2023 portant désapprobation de la motion sur la banalisation des cours en jour de grève et sur les modalités du distanciel

• Délibération du 23 février 2023 portant approbation des profils relatifs à la campagne d'emplois 2023 des enseignants et enseignants-chercheurs
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation des tarifications 2023 du service commun formation continue Panthéon-Sorbonne (FCPS)
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la convention d'application n°2 entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université française d'Égypte portant sur la délocalisation du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate investment management (REIM)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate development (RED)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours de master 2 "management et data science" mention "management et administration des entreprises" de l'institut d'administration des entreprises de Paris-Sorbonne
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion sur la limitation à un euro du prix des repas distribués à l'ensemble des étudiants et étudiantes par le réseau des œuvres universitaires
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative aux enseignants du second degré affectés dans le supérieur
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la décision du conseil d'administration de France Universités de confier au directeur de Sciences Po la direction d'une mission sur la liberté académique
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la lutte contre les discriminations
• Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la détention de Mortaza Behboudi

• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection du représentant des usagers au bureau de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger au conseil du service commun de la documentation
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission des statuts
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission du budget
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger aux commissions "fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) - financements de projets et aides sociales et à la mobilité"
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission de la contribution de vie étudiante et de campus
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la modification des tarifs de l'école d'été "français - langues étrangères"
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion condamnant fermement les entraves aux droits humains et au droit à l'éducation et à l'enseignement partout dans le monde
• Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion au sujet de la réforme des retraites

• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation du rapport d'activité 2021-2022
• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2023-2024
• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "trouver mon master" pour l'année universitaire 2023-2024
• Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation de la création du master 1 droit international, européen et comparé mention droit international de l'institut d'études à distance de l'école de droit de la Sorbonne

• Délibération du 24 novembre 2022 portant approbation des capacités d'accueil en premières années de licence et de master pour l'année universitaire 2023-2024

• Délibération du 20 octobre 2022 portant délégation de compétence à la Présidente de l'Université en matière de fixation des tarifs de location à des tiers d'espaces affectés à l'Université et de vente des objets promotionnels [PDF, 256 Ko]

• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette de master 2 mention management de l'innovation, parcours management de l'innovation parcours innovation management des technologies & entrepreneuriat
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention management de l'innovation, parcours innovation management des technologies & développement durable
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention marketing vente parcours stratégie commerciale et politiques de négociation
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la mention relations internationales, parcours master et magistère relations internationales et action à l'étranger
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification du master 1 mention finance
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette du diplôme universitaire "Sorbonne IT"
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création de la bonification "Cogite la planète" accessible en parcours de licence
• Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création du diplôme d'université "français langues étrangères - Sorbonne Alliance"

• Délibération du 3 juin 2022 portant révision des statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 177 Ko]
• Délibération du 3 juin 2022 portant révision du règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 149 Ko]
• Projet de règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 339 Ko]

• Délibération du 12 mai 2022 portant modification des maquettes du Master 1 et du Master 2 à l’Université Française d’Égypte, mention Tourisme, parcours « Heritage Management » de l’Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme [PDF, 158 Ko]
• Délibération du 12 mai 2022 portant autorisation du déclassement de l’immeuble sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6ème [PDF, 183 Ko]

• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit international de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne PDF, 176 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit privé de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit public de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du Diplôme universitaire Méthodes et pratiques pour développer l’accessibilité du patrimoine culturel (Chaire Delphine Levy) de l’École d’histoire de l’art et archéologie de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant création du M1 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de Licence 3 professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement de l’UFR 08 [PDF, 187 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Métiers du Conseil et de la Recherche en Marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 239 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Études de marché et décisions marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 237 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des affaires - concurrence, distribution de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 180 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 176 Ko]
• Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M1 Droit du numérique de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 183 Ko]

• Délibération du 18 mars 2022 portant approbation du pouvoir donné à la Chancellerie des universités de Paris aux fins de réaliser la vente de l’immeuble sis 96, boulevard Raspail, Paris 6ème, et l’ensemble des formalités y afférentes.
• Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation de la signature d’une promesse de vente et d’une vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transaction Immobilière au prix de dix millions d’euros
• Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation du déclassement par anticipation de l'immeuble sis 96 boulevard Kaspail, Paris 6ème

• Délibération portant approbation du calendrier et des modalités de candidature, d’admission et d’inscription en Master 1 pour l’année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d'accueil du parcours de licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 (version rectificative)
• Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial pour l'année 2022

• Délibération du 21 octobre 2021 portant approbation du projet stratégique d’établissement [PDF, 11,1 Mo]

► Délibération de la CFVU du 18 avril 2023

• Délibération du 18 avril 2023 portant portant adaptation des modalités de contrôle de connaissances pour l'année universitaire, suite à la situation exceptionnelle du second semestre

► Délibération de la CFVU du 11 octobre 2022

• Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation portant sur les ECTS et les coefficients de 25 maquettes de l’EDS, l’EES, l’EMS, l’EHS, l’IAES, l’IREST, l’IDUP, l’IEDES et le DDL pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 489 Ko]
• Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation des modalités de contrôle des connaissances (MCC) de la première et de la deuxième année de licence de l’École d’économie de la Sorbonne (UFR 02) pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 441 Ko]
• Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de la modification des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2022-2023 des doubles licences de l’UFR de géographie (UFR 08) [PDF, 343 Ko]

► Délibérations de la CFVU du 15 février 2022

• Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Droit des assurances » en apprentissage [PDF, 158 Ko]
• Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « M2 Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale » en apprentissage (EDS) [PDF, 159 Ko]
• Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Master mention Gestion des Ressources humaine, parcours SIRH GSRH » en apprentissage (FCPS) [PDF, 160 Ko]

► Délibération de la CFVU du 11 janvier 2022

• Délibération du 11 janvier 2022 portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022 [PDF, 202 Ko]

► Délibération de la CFVU du 12 octobre 2021

• Délibération de la CFVU portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022, adopté lors de la séance du 12 octobre 2021 [PDF, 198 Ko]