Publications réglementaires
Les délibérations ainsi que les annexes non publiées sont consultables dans les locaux de la direction des Affaires juridiques et institutionnelles (centre Panthéon – 12, place du Panthéon 75005 Paris) et sur demande à l'adresse daji@univ-paris1.fr.
Statuts et règlement intérieur de l'université
- Statuts de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 416 Ko]
- Règlement intérieur [PDF, 396 Ko], version du 1er janvier 2023
Délibérations du conseil d'administration
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Délibération du 20 avril 2023
- Délibération du 20 avril 2023 portant approbation des projets retenus au titre du "programme d'investissement" 2023
- Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la création d'un compte d'épargne des heures d'enseignement
- Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de l'actualisation de l'annexe 3 de la délibération du conseil d'administration du 23 février 2023 portant approbation des lignes directrices de gestion concernant le régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) et le référentiel d'équivalences horaires
- Délibération du 20 avril 2023 portant résultat de l'élection de deux représentants étudiants appelés à siéger au conseil de la bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne
- Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 adossé aux mentions "droit prive" et "droit public" parcours "droit immobilier" de l'école de droit de la Sorbonne
- Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la modification de la fiche financière du master 2 mention "droit public" parcours "droit de l'énergie" de l'école de droit de la Sorbonne
- Délibération du 20 avril 2023 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage du master 2 mention "économie appliquée" parcours "économie de l'aménagement et du développement local (EADL) de l'école d'économie de la Sorbonne
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Délibérations du 16 mars 2023
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation du schéma directeur pluriannuel du handicap 2023-2027
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la création du dispositif de validation des études supérieures de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la tarification du dispositif de validation des études supérieures de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique portant sur les réorientations et les passerelles des classes préparatoires aux grandes écoles entre l'école de droit de la Sorbonne et le lycée Henri-IV
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la convention de partenariat pédagogique portant sur les réorientations et les passerelles des classes préparatoires aux grandes écoles entre l'école de droit de la Sorbonne et le lycée Louis-Le-Grand
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l'Université Paris-Cité et l'Ecole d'économie de Paris relative à la mise en oeuvre de la mention de master "economics and psychology"
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation des capacités ouvertes limitées (COL) au titre de la plateforme "Mon master"
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation du passage en apprentissage du master 2 mention "management et commerce international" parcours "gestion des entreprises à l'international (GEAI)" de l'école de management de la Sorbonne
- Délibération du 16 mars 2023 portant approbation de la consolidation de la motion votée au conseil d'administration du 27 janvier 2023 au sujet des mobilisations liées à la réforme des retraites
- Délibération du 16 mars 2023 portant désapprobation de la motion sur la banalisation des cours en jour de grève et sur les modalités du distanciel
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Délibérations du 23 février 2023
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation des profils relatifs à la campagne d'emplois 2023 des enseignants et enseignants-chercheurs
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation des tarifications 2023 du service commun formation continue Panthéon-Sorbonne (FCPS)
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la convention d'application n°2 entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université française d'Égypte portant sur la délocalisation du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du diplôme de licence professionnelle domaine "droit, économie, gestion" mention "organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration" parcours "hôtel management - delocalized UFE" de l'institut de recherche et d'études supérieures du tourisme
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate investment management (REIM)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours "real estate development (RED)" du master mention "management et commerce international (MCI)" parcours "gestion stratégique de l'investissement immobilier et de la construction (GESIIC)" de l'école de management de la Sorbonne
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la création du parcours de master 2 "management et data science" mention "management et administration des entreprises" de l'institut d'administration des entreprises de Paris-Sorbonne
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion sur la limitation à un euro du prix des repas distribués à l'ensemble des étudiants et étudiantes par le réseau des œuvres universitaires
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative aux enseignants du second degré affectés dans le supérieur
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la décision du conseil d'administration de France Universités de confier au directeur de Sciences Po la direction d'une mission sur la liberté académique
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la lutte contre les discriminations
- Délibération du 23 février 2023 portant approbation de la motion relative à la détention de Mortaza Behboudi
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Délibérations du 27 janvier 2023
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection du représentant des usagers au bureau de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger au conseil du service commun de la documentation
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission des statuts
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission du budget
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger aux commissions "fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) - financements de projets et aides sociales et à la mobilité"
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation du résultat de l'élection des deux représentants des étudiants appelés à siéger à la commission de la contribution de vie étudiante et de campus
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la modification des tarifs de l'école d'été "français - langues étrangères"
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion condamnant fermement les entraves aux droits humains et au droit à l'éducation et à l'enseignement partout dans le monde
- Délibération du 27 janvier 2023 portant approbation de la motion au sujet de la réforme des retraites
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Délibérations du 8 décembre 2022
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation du rapport d'activité 2021-2022
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2023-2024
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation des critères et attendus relatifs à la plateforme de candidature en master "trouver mon master" pour l'année universitaire 2023-2024
- Délibération du 8 décembre 2022 portant approbation de la création du master 1 droit international, européen et comparé mention droit international de l'institut d'études à distance de l'école de droit de la Sorbonne
- Délibérations du 24 novembre 2022
- Délibérations du 20 octobre 2022
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Délibérations du 7 juillet 2022
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette de master 2 mention management de l'innovation, parcours management de l'innovation parcours innovation management des technologies & entrepreneuriat
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention management de l'innovation, parcours innovation management des technologies & développement durable
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de maquette du master 2 mention marketing vente parcours stratégie commerciale et politiques de négociation
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la mention relations internationales, parcours master et magistère relations internationales et action à l'étranger
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification du master 1 mention finance
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la modification de la maquette du diplôme universitaire "Sorbonne IT"
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création de la bonification "Cogite la planète" accessible en parcours de licence
- Délibération du 7 juillet 2022 portant approbation de la création du diplôme d'université "français langues étrangères - Sorbonne Alliance"
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Délibérations du 3 juin 2022
- Délibération du 3 juin 2022 portant révision des statuts de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 177 Ko]
- Délibération du 3 juin 2022 portant révision du règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 149 Ko]
- Projet de règlement intérieur de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 339 Ko]
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Délibérations du 12 mai 2022
- Délibération du 12 mai 2022 portant modification des maquettes du Master 1 et du Master 2 à l’Université Française d’Égypte, mention Tourisme, parcours « Heritage Management » de l’Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme [PDF, 158 Ko]
- Délibération du 12 mai 2022 portant autorisation du déclassement de l’immeuble sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6ème [PDF, 183 Ko]
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Délibérations du 7 avril 2022
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit international de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit privé de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 de Droit public de l’Institut d’étude à distance de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du Diplôme universitaire Méthodes et pratiques pour développer l’accessibilité du patrimoine culturel (Chaire Delphine Levy) de l’École d’histoire de l’art et archéologie de la Sorbonne [PDF, 178 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M2 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant création du M1 Innovation management & data science de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 235 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de Licence 3 professionnelle Métiers de la protection et de la gestion de l’environnement de l’UFR 08 [PDF, 187 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Métiers du Conseil et de la Recherche en Marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 239 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Études de marché et décisions marketing de l’École de management de la Sorbonne [PDF, 237 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des affaires - concurrence, distribution de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 180 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 176 Ko]
- Délibération du 7 avril 2022 portant approbation de la transformation en formation en apprentissage (FA) du parcours de M1 Droit du numérique de l’École de droit de la Sorbonne [PDF, 183 Ko]
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Délibérations du 18 mars 2022
- Délibération du 18 mars 2022 portant approbation du pouvoir donné à la Chancellerie des universités de Paris aux fins de réaliser la vente de l’immeuble sis 96, boulevard Raspail, Paris 6ème, et l’ensemble des formalités y afférentes.
- Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation de la signature d’une promesse de vente et d’une vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transaction Immobilière au prix de dix millions d’euros
- Délibération du 18 mars 2022 portant autorisation du déclassement par anticipation de l'immeuble sis 96 boulevard Kaspail, Paris 6ème
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Délibérations du 20 janvier 2022
- Délibération portant approbation du calendrier et des modalités de candidature, d’admission et d’inscription en Master 1 pour l’année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des dates de campagne de candidatures et d'inscriptions aux formations diplômantes et modalités de recrutement pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d'accueil du parcours de licence 1 pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation des capacités d’accueil et attendus des parcours de master 1 pour l'année universitaire 2022-2023 (version rectificative)
- Délibération du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial pour l'année 2022
- Délibération du 21 octobre 2021
Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie universitaire
- Délibération du 18 avril 2023 portant portant adaptation des modalités de contrôle de connaissances pour l'année universitaire, suite à la situation exceptionnelle du second semestre
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation portant sur les ECTS et les coefficients de 25 maquettes de l’EDS, l’EES, l’EMS, l’EHS, l’IAES, l’IREST, l’IDUP, l’IEDES et le DDL pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 489 Ko]
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de l’adaptation des modalités de contrôle des connaissances (MCC) de la première et de la deuxième année de licence de l’École d’économie de la Sorbonne (UFR 02) pour l’année universitaire 2022-2023 [PDF, 441 Ko]
- Délibération du 11 octobre 2022 portant approbation de la modification des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2022-2023 des doubles licences de l’UFR de géographie (UFR 08) [PDF, 343 Ko]
- Délibération de la CFVU portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022, adopté lors de la séance du 12 octobre 2021 [PDF, 198 Ko]
- Délibération du 11 janvier 2022 portant adaptation des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2021-2022 [PDF, 202 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Droit des assurances » en apprentissage [PDF, 158 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « M2 Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale » en apprentissage (EDS) [PDF, 159 Ko]
- Délibération portant approbation de la transformation du parcours 2e année Master « Master mention Gestion des Ressources humaine, parcours SIRH GSRH » en apprentissage (FCPS) [PDF, 160 Ko]
Arrêtés portant tarification des objets promotionnels et de location d'espaces
- Délibération n° CA/2022-10-20/05 du 20 octobre 2022 portant délégation de compétence à la Présidente de l'Université en matière de fixation des tarifs de location à des tiers d'espaces affectés à l'Université et de vente des objets promotionnels
- Arrêté n° 2023-549 portant fixation des tarifs des objets promotionnels de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Arrêté n° 2023-550 portant fixation des tarifs de location à des tiers d'espaces affectés à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Autres arrêtés
- Arrêté du 6 avril 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre René-Cassin
- Arrêté du 27 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Saint-Charles
- Arrêté du 24 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Pierre-Mendès-France
- Arrêté du 24 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Saint-Charles
- Arrêté du 21 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Pierre-Mendès-France le 22 mars 2023
- Arrêté du 20 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Pierre-Mendès-France le 21 mars 2023
- Arrêté du 20 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Pierre-Mendès-France
- Arrêté du 17 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Cassin
- Arrêté du 16 mars 2023 portant restriction temporaire d'accès aux locaux du centre Pierre-Mendès-France
- Arrêté n°2022-568 relatif aux effectifs représentés à la commission consultative paritaire des agents contractuels de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 183 Ko]
- Arrêté n°2022-566 relatif aux effectifs représentés au comite social d’administration de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 160 Ko]
- Arrêté n°2022-567 relatif aux effectifs représentés a la commission paritaire d’établissement de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne [PDF, 216 Ko]